Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS CROISEES
Monsieur MIRANDE PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3288886
Date de dépôt :
20/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2014
SAVEURS CROISEES de MIRANDE PHILIPPE

Présentation de la marque SAVEURS CROISEES

Déposée le 20 avril 2004 par monsieur MIRANDE PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS CROISEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est monsieur MIRANDE PHILIPPE domicilié(e) 40, rue Paul Cassou,64000 PAU - 64000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MIRANDE PHILIPPE domicilié(e) 40, rue Paul Cassou,64000 PAU - 64000 - France.

La marque SAVEURS CROISEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS CROISEES est expirée depuis le 20 avril 2014.

MIRANDE PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR D'AFFINAGE


Monsieur MIRANDE PHILIPPE - 40, rue Paul Cassou,64000 PAU - 64000 - France


Monsieur MIRANDE PHILIPPE - 40, rue Paul Cassou,64000 PAU - 64000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

– laits et produits laitiers. – fromages. – gelées – confitures – compotes. – fruits et légumes conservés, séchés et cuits. – farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie. – miel, sirop de mélasse. – sauces (condiments) – épices. – biscuiterie – gateaux – biscottes – sucreries – chocolat.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.